Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUNIER TU DORS...
FROMENTERIE SA

Numéro de dépôt :
3143992
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/01/2012
MEUNIER TU DORS... de FROMENTERIE

Présentation de la marque MEUNIER TU DORS...

Déposée le 28 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « MEUNIER TU DORS... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMENTERIE domicilié(e) ZI de GREZAN 136, RUE JEAN AUBERT,30034 NIMES CEDEX 1 - 30034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMENTERIE SA domicilié(e) ZI de GREZAN 136, RUE JEAN AUBERT,30034 NIMES CEDEX 1 - 30034 - France.

La marque MEUNIER TU DORS... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUNIER TU DORS... est expirée depuis le 28 janvier 2012.

FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT DES PAINS , EN COMPAGNIE DES PAINS , PAIN D'EPICE , SAVEUR ET TRADITION LE VENTOUX , FESTO DOU SOULEU , LA MAISON DES GÂTEAUX , DOMAINES FROMENTERIE , LA MAISON DES PAINS , CHEZ PIQUETTE ET BIBINE , UN MITRON EN PLUS


FROMENTERIE SA - ZI de GREZAN 136, RUE JEAN AUBERT,30034 NIMES CEDEX 1 - 30034 - France - SIREN 330022914


FROMENTERIE SA - ZI de GREZAN 136, RUE JEAN AUBERT,30034 NIMES CEDEX 1 - 30034 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Viande et extraits de viande. Poissons volailles et gibiers. Fruits et légumes conservés, séchés cuits confits. Confitures, compotes. &Elig;ufs, lait, produits laitiers. Huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales. Pains, pâtisserie confiserie viennoiseries. Glaces comestibles. Levure. poudre pour faire lever. Miel. Sel moutarde vinaigre, condiments et épices. Café, thé, cacao, sucre, riz. Restauration (alimentation) . Services traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.